Conditions générales de ventes
Conditions générales de ventes :
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales») s’appliquent à tout achat effectué par un internaute / personne physique (ci-après le « CLIENT») sur le site Internet https://theborzshop.fr (ci-après le « SITE ») auprès de THEBORZ, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse.
sous le numéro 85100254300029, ayant son siège social au (…………………)
email : contact@theborzshop.fr (ci-après le « VENDEUR »).
IMPORTANT
Toute commande passée sur le SITE implique obligatoirement l’acceptation sans réserve du CLIENT des présentes conditions générales de vente.
Article 1. Objet
Les présentes Conditions Générales régissent la vente par le VENDEUR à ses CLIENTS des PRODUITS.
Le CLIENT est clairement informé et reconnaît que le SITE s’adresse aux consommateurs et que les professionnels doivent contacter le service commercial du VENDEUR afin de bénéficier de conditions contractuelles distinctes.
Article 2. Acceptation des conditions générales
Le CLIENT s’engage à lire attentivement les présentes Conditions Générales et les accepter, avant de procéder au paiement d’une commande de PRODUITS passée sur le SITE.
Les présentes Conditions Générales sont référencées en bas de chaque page du SITE au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de passer la commande. Le CLIENT est invité à lire attentivement, télécharger, imprimer les Conditions Générales et à en conserver une copie.
Le VENDEUR conseille au CLIENT de lire les Conditions Générales à chaque nouvelle commande, la dernière version des Conditions s’appliquant à toute nouvelle commande de PRODUITS.
En cliquant sur le premier bouton pour passer la commande puis sur le second pour confirmer la commande, le CLIENT reconnaît avoir lu, compris et accepté les Conditions Générales sans limitation ni condition.
Article 3. Achat de produits sur le site
Pour pouvoir acheter un PRODUIT, le CLIENT doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.
Le CLIENT sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le SITE. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la commande du CLIENT soit traitée par le VENDEUR. Le CLIENT peut vérifier sur le SITE le statut de sa commande. Le suivi des LIVRAISONS peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le CLIENT peut également contacter le service commercial du VENDEUR à tout moment par courrier électronique, à l’adresse contact@theborzshop.fr, afin d’obtenir des informations sur le statut de sa commande.
Les informations que le CLIENT fournit au VENDEUR lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le VENDEUR se réserve le droit de demander au CLIENT de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées.
Article 4. Présentation des produits
Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique ” NOS MODELES ” de notre site. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de la société THEBORZSHOP ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur le site de la société THEBORZ sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d’auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Article 5. Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par SMS dans le cadre ou nous avons recueilli celui-ci.
Article 6. Commande
Le client valide sa commande lorsqu’il active le lien ” Confirmez votre commande ” en bas de la page ” Récapitulatif de votre commande ” après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. La société THEBORZ confirme la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client.
Les données enregistrées par la société THEBORZ constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la société dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant le service Clients.
Article 7. Prix des produits
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais de livraison , étant précisé que la taxe sur la valeur ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la validation de la commande.
Les prix appliqués sont ceux communiqués sur le Site et confirmés au Client lors de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont communiqués au Client sur le récapitulatif de la commande avant la validation de cette dernière et sont exprimés toutes taxes comprises. Ces frais sont à la charge du Client et sont facturés en supplément du prix de vente des Produits.
Le transfert des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé après livraison et réception des Produits par le Client.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs indiqués sur le Site au moment de votre commande.
Nous vous informons qu’en cas d’affichage d’un prix erroné, manifestement dérisoire (vil prix), quelle qu’en soit la raison (bug informatique, erreur manuelle, erreur technique.), la commande, même validée par nous sera annulée, ce dont nous vous informerons dans les meilleurs délais. Vous serez alors en mesure, si vous le souhaitez, de repasser votre commande au prix corrigé et exact.
Article 8. Modalités de paiement
Le prix des Produits achetés est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client. Le paiement s’effectue en ligne par PayPal ou par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard/) au moment de la validation de la commande par le Client.
La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la commande sur le Site, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs. La E-Shop de la société THEBORZ se réserve le droit de procéder à une nouvelle demande d’autorisation de prélèvement dans le cas ou la première n’aurait pas pu aboutir pour cause d’indisponibilité des serveurs.
Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, d’une adresse erronée ou tout autre problème sur le compte du Client, La société THEBORZ se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème.
En cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire sur le Site, le Client est invité à contacter le service client à l'adresse mail contact@theborzshop.fr et mettra tout en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la confidentialité et la sécurité des données bancaires transmises sur le Site. Le Site est doté d’un système de sécurisation des paiements en ligne permettant de crypter vos données bancaires.
Les informations de paiement sont transmises selon les standards de sécurité les plus élevés. La transmission de vos données bancaires est garantie notre partenaire: LA BANQUE POSTALE Banque française.
Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. A aucun moment les données financières du Client ne transitent sur le système informatique de THEBORZ vérifie que la connexion avec le navigateur du Client est sécurisée avant d’envoyer le formulaire de paiement à l’institution bancaire qui effectue la transaction financière.
Article 9. Délai de rétractation
L’Acheteur dispose d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour. L’article devra être retourné en état neuf, non porté et dans son emballage d’origine
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société rembourse l’Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Article 10. Livraison
Tout produit est livré sans garantie quant aux délais. La date limite de livraison varie suivant leur adresse et leur choix de livraison ‘’ a coché au moment du règlement’’ Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement 7 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 20 jours.
Réception de la commande – Réclamations – Retours
Le Client est tenu de vérifier la conformité des articles reçus en exécution de sa commande au moment de la livraison.
Toute anomalie concernant la livraison telle que :
- colis endommagé,
- produits détériorés,
- Articles non conformes à la commande, couleur et taille
Devra être notifiée dans un délai de 48H suivant la réception de la commande.
Cette notification sera transmise au service client du site THEBORZSHOP soit :
par courrier recommandé, en écrivant à l’adresse suivante :
- par courrier électronique à contact@theborzshop.fr
Passé ce délai, et sauf vice caché, aucune réclamation ne sera acceptée par la société THEBORZ, les Produits étant alors jugés conformes.
Pour tout retour de l’article non-conforme, le Client devra respecter la procédure suivante:
- le Client devra joindre à son colis le bon de retour préalablement complété et imprimé à l’aide du formulaire de retour accessible depuis l’espace client – Rubrique “mon compte”. Aucun retour ne pourra être accepté sans le bon de retour dûment complété.
Les Produits doivent être renvoyés, à la charge du client, dans leurs emballages d’origine en état neuf et sans avoir était porté avec l’étiquette et leurs éventuels accessoires permettant leur nouvelle commercialisation, à l’adresse suivante : (……………. ) Les risques et frais de retour sont à la charge exclusive de THEBORZSHOP.